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Administration

Domaine public halles et marchés

Liste de documents réglementaires

Direction Générale Adjointe PROXIMITE
Direction SECURITE DOMAINE

Pendant la période des animations de fin d’année et jusqu’au 8 janvier

Les marchés du Centre-Ville seront organisés comme suit :

  • Mardi : Marché Forain Bd Albert 1er jusqu’au 7 janvier inclus
  • Mercredi : Marché à la Brocante Bd Albert 1er du 11 au 13 décembre inclus, puis Place des Martyrs 18 décembre au 8 janvier – Ouverture exceptionnelle le mercredi 1er janvier
  • Jeudi : Marché forain Bd Albert 1er jusqu’au 14 décembre inclus, puis Place des Martyrs jusqu’au 2 janvier inclus
  • Vendredi : Marché à la Brocante Place Nationale le 6 décembre, puis bd Albert1er le 13 décembre, et Place des Martyrs du 20 décembre jusqu’au 3 janvier inclus
  • Samedi : Marché Forain Bd Albert 1er du 7 décembre jusqu’au 4 janvier inclus
    Marché à la Brocante Bd Albert 1er jusqu’au 14 décembre, puis Place des Martyrs du 21 décembre au 3 janvier

Infos pratiques


Service du Domaine Public

Salle des Associations
2 cours Masséna (1er et 2ème étages)
Fax : 04 92 90 54 00

Horaires d’ouverture
Lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 (fermé l’après-midi)

Adresse postale
Mairie d’Antibes Juan les Pins
BP 2205, 06 606 Cedex Antibes

Responsable de service
Tél : 04 92 90 54 01

Secrétariat des élus délégués à l’économie locale, au commerce, à l’artisanat et à la valorisation du domaine public
Tél : 04 92 90 54 04

Equipe Accueil/Secrétariat :
Tél : 04 92 90 54 04 ou Service du domaine public

Domaine public


L’Unité Domaine Public
Instruit les demandes d’occupation du domaine public et les contrôleurs vérifient sur le terrain.

Vous souhaitez installer sur le domaine public une terrasse, un étalage, une jardinière, un brise vent, un platelage, un chevalet, un panneau mobile, un chauffage, un ventilateur, un éclairage, un parasol, une rampe d’accessibilité...

Vous souhaitez exercer sur le domaine public une activité de vente au déballage (vide grenier), de taxis, de stand de confiseries, de camions pizzas, de manèges, de cirque, de chanteurs...

Formulaires

Informations utiles

Réglementation relative aux ventes au déballage (vide-grenier, kermesse, vente de tapis...)

Publicité et enseignes


Unité Technique Opérationnelle
A en charge l’instruction des dossiers d’enseigne et les déclarations relatives à la publicité ainsi que la pose du mobilier urbain

Formulaires

Informations utiles

Réglementation

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure


Tous les établissements ayant une enseigne visible d’une voie ouverte à la circulation sont taxés.

La TLPE s’appliquant sur la commune, il est nécessaire d’effectuer annuellement une déclaration entre le 1er janvier et le 1er mars de l’année en cours par courrier ou par mail. Toute modification doit être signalée au service Domaine Public dès que possible.

Tarifs applicables pour 2019:
- Enseignes dont la superficie taxable totale est inférieure ou égale à 12 m² : 20.80 €/m²
- Enseignes dont la superficie taxable totale est supérieure à 12m² et inférieure ou égale à 50 m² : 41.60 €/m²
- Enseignes dont la superficie taxable totale est supérieure à 50 m² : 83.20 €/m²
- Dispositifs publicitaires et pré-enseignes non numériques dont la superficie est inférieure ou égale à 50m² : 20.80€/m²
- Dispositifs publicitaires numériques et pré-enseignes dont la superficie est inférieure ou égale à 50m² : 62.40€/m²

Formulaire

Halles et marchés


Unité Halles et Marchés
Tél 04 92 90 50 31
Tel 04 92 90 54 05

Composée de l’équipe des placiers, elle vous apportera toutes les informations utiles concernant ces demandes d’emplacements :

  • Marché alimentaire du cours Masséna
  • Marchés de plein vent forains
  • Brocantes
  • Marché artisanal nocturne
  • Fête foraine

Taxis


Publicité du nombre d’autorisations de stationnement et de la liste d’attente conformément au décret N°2014-1725 du 30 décembre 2014 relatif au transport public particulier de personnes.

Emplacements des taxis

Opendata lien

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